MENTIONS LÉGALES
GARANTIES & RESPONSABILITES
Le Moulin d’Arius a pris toutes les précautions d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé à son site www.lemoulindarius.fr . Toutefois, Le Moulin d’Arius ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos moyens et usages particuliers.
Le Moulin d’Arius ne saurait être tenue responsable d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de son site, et dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans d’autres sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou tout autre moyen.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les marques, logos, dessins, modèles et, plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur le site www.lemoulindarius.fr sont la propriété exclusive du Moulin d’Arius. En conséquence, Le Moulin d’Arius engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.
Le Moulin d’Arius vous informe également que le site est une œuvre protégée, à ce titre Moulin d’Arius est titulaire des droits d’auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, illustrations, textes…). A ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite.
PHOTOS
Les images et photos utilisées sur notre site Internet ainsi que sur nos documents imprimés, ne sont pas contractuelles et ont pour seul but l’illustration. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite. Crédits photo: Istockphoto, Shuterstock, Images Bleu Sud, Olivier Bac photographie.
PROTECTION DES DONNEES NOMINATIVES
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, mise à jour par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant. Notre numéro de déclaration auprès des services de la CNIL est 702833. Pour l’exercer adressez-vous à :
SAS Le Moulin d’Arius
Service clients
29 rue Henri Becquerel
11400 Castelnaudary
Editeur du site :
SAS Le Moulin d’Arius
Adresse du siège social : 29 re Henri Becquerel 11400 Castelnaudary
N° de téléphone : 04 68 94 77 91(du lundi au vendredi, appel gratuit)
N° RCS : 833 515 059 00016 CARCASSONNE
Capital social : 15 000 €
N° de TVA : FR37833515059
Responsable de publication du site : Marine Giacomel (Directrice Générale)
Hébergeur du site :
OVH Siège social
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00045.
Réalisation/Création/Conception
Site internet réalisé par Julien CORMIER